J.O. 289 du 12 décembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 9 décembre 2002 portant nomination au Conseil national de la comptabilité


NOR : ECOT0220039A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 9 décembre 2002 :

Sont nommés vice-présidents du Conseil national de la comptabilité, pour une durée de trois ans :


En tant que représentant des entreprises


M. Desmarets (Daniel).


En tant que représentant des associations


Mme Demouchy (Maryse).

Sont nommés membres du Conseil national de la comptabilité en qualité de personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique, pour une durée de trois ans :


En tant qu'experts-comptables


Mme Bonnet-Bernard (Sonia), M. Levesque (Laurent), M. Palies (Jean-Charles) et M. Salustro (Edouard).


En tant que commissaires aux comptes


M. Azières (Olivier), M. Liberos (Christian), M. Lopater (Claude), M. Thouvenin (Dominique).


En tant que directeurs de comptabilité


M. Gauterie (Alain), M. Monteret (Luc), M. Taudin (Claude), M. Chenel (Charles).


En tant que représentants des entreprises

industrielles et commerciales


M. Elmaleh (Claude), M. Buronfosse (Jean), M. Petit (Patrick), M. Ethevin (Jacques), M. Audi (Jean-Pierre).


En tant que représentant du secteur de l'artisanat


M. Dreano (Michel).


En tant que représentant du secteur agricole


M. Van Damme (Patrick).


En tant que représentants des entreprises

régies par le code des assurances


M. Borgat (Philippe) et M. Le Douit (Jacques).


En tant que représentant des institutions de prévoyance régies

par le code de la sécurité sociale


M. Grand d'Esnon (Philippe).


En tant que représentant des entreprises

régies par le code la mutualité


M. Bancel (Jean, Louis).


En tant que représentants du secteur financier


M. Aubin (Christian), Mme Grillet-Brossier (Sylvie), M. Lasseron (Alain), M. Acacio Roig (Jacques).


En tant que représentant du secteur de l'économie sociale


M. Spiker (Marc).


En tant qu'analyste financier


M. Ceddaba (Franck).


En tant que trésorier d'entreprise


M. Rousset (André).


En tant que représentants des syndicats représentatifs de salariés


M. Deygas (Gérard), M. Hoarau (Christian), M. Lefebvre (Jean), M. Lamy (Michel), M. Richard (Jacques).


En tant que personnalités qualifiées


M. Colasse (Bernard), M. Germain (Michel), Mme Guégen (Christine), M. Villemot (Dominique), M. de Cambourg (Patrick).